MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Alejandro Cervigni Sebastián

Artiste-auteur photographe - Entrepreneur individuel

SIRET : 98786491500010

Adresse : 119 Route de Grenade, Apt A 101, 31700 Blagnac, France

Téléphone : +33 (0)6 95 48 82 11

Email : contact@alejandrocervigni.com

Directeur de la publication : Alejandro Cervigni

2. Régime fiscal

Franchise en base de TVA - TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

3. Statut professionnel

Artiste auteur au sens des articles L382-1 et suivants du Code de la sécurité sociale.

Affilié à la sécurité sociale des artistes auteurs (URSSAF Limousin).

4. Hébergement

Squarespace Ireland Limited

Squarespace House, Ship Street Great

Dublin 8, Irlande — D08 N12C

Société à responsabilité limitée de droit irlandais — n° d'immatriculation : 527641

Numéro de TVA : IE 3041081MH

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, graphismes, logo) est la propriété exclusive d’Alejandro Cervigni et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (Livre I). Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’auteur, sous peine de poursuites.

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8. Règlement des litiges

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